ACTUALITÉS
êtes-vous certain d’avoir tout mis en œuvre pour protéger vos salariés ?
Directeur, employeur,
Vous gérez un EHPAD, une clinique, un service à domicile, un établissement médico-social ou une entreprise.
Chaque jour, vous prenez des décisions pour assurer la continuité de l’activité, répondre aux exigences réglementaires, gérer les ressources humaines et garantir la qualité des services.
Mais une question mérite d’être posée :
Si un accident grave survenait demain dans votre structure, pourriez-vous démontrer que vous aviez tout mis en œuvre pour l’éviter ?
Car c’est précisément cette question qui se retrouve au cœur de la notion de faute inexcusable de l’employeur.
Une faute qui peut coûter bien plus qu’une sanction financière.
Contrairement aux idées reçues, la faute inexcusable n’est pas réservée aux situations exceptionnelles.
Elle peut être reconnue lorsqu’il est démontré que l’employeur avait connaissance ou aurait dû avoir connaissance d’un danger auquel était exposé un salarié et qu’il n’a pas pris les mesures nécessaires pour le protéger.
Autrement dit :
- un risque identifié mais non traité,
- une formation sécurité absente ou insuffisante,
- un DUERP non actualisé,
- une surcharge de travail connue,
- un signalement resté sans réponse,
- des équipements inadaptés ou non entretenus.
Autant de situations qui peuvent conduire à engager la responsabilité de l’employeur.
Le véritable coût d’une faute inexcusable
Lorsque la faute inexcusable est reconnue, les conséquences peuvent être lourdes :
- Majoration de l’indemnisation de la victime,
- Versement de dommages et intérêts complémentaires,
- Procédures judiciaires pouvant durer plusieurs années,
- Dégradation de l’image de l’établissement,
- Mobilisation importante des équipes de direction,
- Dans certains cas, poursuites pénales.
Mais le coût le plus important n’apparaît dans aucun bilan comptable.
De nombreux dirigeants confrontés à un accident grave ou à un décès au sein de leur structure témoignent d’un poids moral qu’ils continuent à porter des années après les faits.
Parce qu’au-delà des procédures, il reste toujours une question difficile : Aurais-je pu éviter cela ?
Dans une structure, le risque est quotidien.
Manutention, déplacements, risques psychosociaux, accidents routiers, chutes…
Les risques sont nombreux et font partie du quotidien des établissements.
Personne n’est à l’abri.
La différence ne se joue donc pas sur l’existence du risque.
Elle se joue sur la capacité à démontrer que tout a été mis en œuvre pour le prévenir.
La meilleure protection : anticiper
La prévention n’est pas une contrainte administrative.
C’est une protection pour les salariés, mais également pour le dirigeant.
Mettre à jour son DUERP, analyser les risques, former les équipes, sensibiliser les managers, tracer les actions réalisées et construire une véritable culture de prévention permet de réduire les risques humains et juridiques.
En cas d’accident, ce ne sont pas les intentions qui seront examinées.
Ce sont les preuves.
Pourquoi Marine SCHUSTER a créé HelpSecure
Avant de créer HELPSECURE, Marine SCHUSTER a exercé en tant que directrice dans le secteur sanitaire et médico-social pendant plus de 14 ans.
Comme de nombreux directeurs d’établissement, elle a été confrontée aux responsabilités qui pèsent quotidiennement sur les employeurs.
Au fil de son parcours, elle a également observé les conséquences parfois dramatiques vécues par certains confrères : accidents graves de salariés, procédures longues, condamnations financières importantes et impacts humains.
Une réalité que beaucoup de dirigeants découvrent malheureusement lorsqu’il est déjà trop tard.
C’est précisément pour répondre à cet enjeu qu’est née HELPSECURE.
Permettre aux employeurs d’anticiper les risques plutôt que de les subir trop tard.
HELPSECURE accompagne les employeurs dans :
- L’évaluation des risques professionnels ,
- La mise à jour du DUERP,
- La prévention des risques psychosociaux,
- Les audits réglementaires,
- La formation des équipes et des managers,
- La sécurisation des pratiques de prévention.
Parce qu’un accident peut arriver.
Mais une faute inexcusable est souvent la conséquence d’un risque qui n’a pas été suffisamment anticipé et tracé.
Et lorsqu’elle est reconnue, ses conséquences peuvent accompagner un dirigeant pendant de très nombreuses années.
Contactez-nous à l’adresse suivante : bpmsante@outlook.com